QCERT QC LA CONFIANCE N'EXCLUT PAS LE CONTROLE Mme Montariol Laurence
Présentation de la marque QCERT QC LA CONFIANCE N'EXCLUT PAS LE CONTROLE
Déposée le 14 mai 2014 par madame Montariol Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QCERT QC LA CONFIANCE N'EXCLUT PAS LE CONTROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est madame Montariol Laurence domicilié(e) 7 impasse Ressort - 92240 - MALAKOFF - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Montariol Laurence domicilié(e) 7 impasse Ressort - 92240 - MALAKOFF - France.
La marque QCERT QC LA CONFIANCE N'EXCLUT PAS LE CONTROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090832.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QCERT QC LA CONFIANCE N'EXCLUT PAS LE CONTROLE est expirée depuis le 14 mai 2024.
Montariol Laurence a également déposé les autres marques suivantes : T10 EXPERTS LE MEGASTORE DU PATRIMOINE , T10
Mme Montariol Laurence - 7 impasse Ressort - 92240 - MALAKOFF - France
Mme Montariol Laurence - 7 impasse Ressort - 92240 - MALAKOFF - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage ou le traitement du son, des images et des transactions ; équipements et cartes magnétiques, à puces ou électroniques pour le paiement (achat) de produits ou de services en ligne ; équipements et cartes de fidélisation et d'identification ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, tablettes et mobiles ; logiciels (programmes enregistrés), notamment logiciels pour le traitement de l'information et logiciels relatifs aux bases de données ; périphériques ; d'ordinateurs ; supports d'enregistrement de données numériques ; bases de données documentaires ; supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, disques vidéo, Cédéroms, disques optiques et numériques, disquettes ; lettres d'information et périodiques en ligne ; supports de formation numériques ;
Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; brochures ; certificats attestant de la conformité à des exigences spécifiées (standards, normes, référentiels, labels) ; documents imprimés attestant de la conformité de compétences à des standards et des référentiels ; carnets de chèques ; cartes de paiement prépayées jetables en carton ou en matière plastique ; tickets de transports, tickets en carton ou en papier ; bons d'échange prépayés pour l'obtention de prestations diverses et notamment restaurant, transports, hôtellerie, voyages, loisirs, services ; bons d'échange prépayés pour l'obtention de cadeaux ; bons d'échange prépayés pour l'obtention de produits alimentaires ; bons d'échange prépayés pour l'obtention de produits de consommation divers ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; administration commerciale ; gestion de la relation clients à distance ; service de mise en relation et recherche de marchés ; étude de marché et sondage d'opinion ; service de référencement et d'approvisionnement de produits et de services pour des tiers ; services d'aide à domicile à savoir : assistance administrative à domicile, soutien scolaire à domicile, garde des enfants à domicile ; services d'analyse à savoir comparaison et évaluation du rapport qualité prix de produits et services de tiers et des acteurs intervenants sur la chaîne de valeur associée ; collecte d'informations ; saisie, gestion et transfert d'évaluations, d'opinions et de recommandations en relation avec des produits et services de tiers et destinées à la publicité et à l'information et aux conseils aux consommateurs et professionnels ; services d'enregistrement et de traitement de données, de textes, à savoir recueil, saisie, systématisation de données, services de transcription, de composition, de compilation, d'encodage et d'affichage de données, de textes, de sons et/ou d'images ; services de recrutement, de gestion et d'évaluation du personnel et conseils en ces domaines ; analyses et travaux statistiques ; reproduction et numérisation de documents ; gestion de fichiers informatiques ; stockages informatiques de données et d'informations transmises par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; services d'abonnement à un site Internet donnant accès à une bibliothèque en ligne, à un espace privé en ligne (coffre-fort numérique, cloud privé sécurisé), services de mise en relation avec des sites Internet dédiés à savoir achats groupés, financement participatif, cession acquisition, services à la personne, immobilier, assurance, finance et patrimoine (intermédiation commerciale) ; promotion de l'utilisation de services d'affiliation, de cartes de fidélisation et de parrainage à travers des offres et promotions spéciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; parrainage publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire et marketing (documentations, tracts, prospectus, imprimés) ; services d'abonnement à des journaux, lettres d'information (pour des tiers) et à des revues de presse ; services de vente en ligne de documents ;
Assurances ; affaires financières ; traitement du paiement de tiers, services d'encaissement pour le compte de tiers ; services financiers, à savoir services de cartes de crédit et de paiement ; services de paiement par mobile ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage, de fidélisation ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services téléphoniques et digitaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission, diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; communication (transmission) d'informations par voies télématiques ; transmission de messages ; services de transmission et de téléchargement d'images et de sons ; service de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par ; voie électroniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture de temps d'accès à un réseau informatique mondial ; services de transmissions de données, de sons, ou d'images ; transmission d'informations dans le domaine des normes et de la normalisation ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à un forum de discussion en ligne pour utilisateurs enregistrés ; services de téléchargement de documents en lignes notamment de normes ; services de mise en relation de personne par le biais d'un site Internet dédié sur des réseaux de communication mondiale ; transmission électronique d'informations sur des factures et traitement de paiements électroniques ;
Education, divertissement ; formation et orientation professionnelle ; traduction ; activités sportives et culturelles ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, stages, congrès, et conduite d'ateliers de formation ; formation professionnelle ; formation en ligne sur Internet ou par tous moyens de communication électronique ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation en ligne de places d'événements à culturels ou éducatifs ; publication électronique en ligne ou non de livres, de guides, de bonnes pratiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; microédition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs, de logiciels, de sites Web et autres applications digitales ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception et développement d'outils et de logiciels pour piloter la conformité, le recueil d'avis d'internautes et la satisfaction des clients et autres parties prenantes ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services d'évaluation et de contrôle de conformité (audit) à des exigences spécifiées (standards, normes, référentiels) ; services de contrôle de la conformité des prestations de services rendues par des entreprises agricoles, agroindustrielles, industrielles et de services permettant la délivrance de certificats de conformité ; services de collecte, d'identification et d'authentification d'avis d'internautes afin d'en vérifier et certifier l'origine ; conception, développement et services de ; collecte et de mesure de la satisfaction clients ; études d'optimisation ;